Chirurgie esthétique : TVA, la fin ?
rescrit en chirurgie esthetique: le fisc veut le paiement de la TVA en médecine et chirurgie esthetique non réparatrice!
La TVA a été imposée aux patients désireux de chirurgie esthétique(non prise en charge par la sécurité sociale), à hauteur de 20% rajoutés à la somme globale que devait avancer le patient, souvent gêné et embarassé; nous les chirurgiens l’encaissions et recversions aux impôts cette taxe imposée sur le corps humain.
Chirurgie esthétique : TVA, la fin ?
Notre syndicat professionnel, a SNCPRE, a lutté longuement(4 années) et a finalement obtenu gain de cause à l’échelle européenne; les actes de chirurgie esthétique ne sont plus considérés comme maudits par la collectivité nationale!
Il semble que depuis quelques temps, sous l’autorité des instances européennes, un rescrit (c’est-à-dire une analyse publiée et modificatrice , avec des commentaires professionnels effectuées par le service fiscal de Bercy), marque la fin de la TVA obligatoire pour certaines aux opérations de chirurgie esthétique;
TVA reste obligatoire, toujours, pour les actes de médecine et chirurgie esthétique non repertoriés par la CCAM
La plupart des opérations de chirurgie esthétique comportent un code CCAM, (c’est-à-dire un code spécifique établi par la sécurité sociale); celui-ci caractérise une intervention en tant que chirurgie prise en compte par la nomenclature des actes de la chirurgie esthétique et réparatrice;
L’opération désignée n’a donc plus un but essentiellement de confort: ces opérations deviennent également des interventions à composante médicale thérapeutique, qui donc exonèrent de la TVA les patients qui ont le désir d’une intervention, même à visée esthétique.
Par contre la TVA reste applicable sur tous les actes médicaux et chirurgicaux qui ne figurent pas à la nomenclature, telle les injections à visée esthétique pure, où certaines interventions qui ne sont pas cotées.
Il faudra donc discuter à votre chirurgien de l’opportunité ou non de payer la taxe TVA de 20 %, ou si vous pourrez vous en abstenir.
TVA en chirurgie esthétique, une diminution des tarifs à encourager!
Cette modification de la tarification des actes chirurgicaux estétiques à visée thérapeutique devrait sans doute amener un ajustement du prix des principales opérations esthétiques en France, dont évidemment les patients seront les heureux bénéficiaires!
Toutefois , toutes les opération esthétiques ne sont pas exemptées de la taxe TVA: les injections esthétiques, les applications des appareillages visant à améliorer la surface ou la profondeur du corps, les actes non cotés par la CCAM demeurent soumis à la TVA; les contrôles sont sévères , et nous en tant que praticiens devons être clairs dans l’information que nous proposons au patient concerné.
dernier livre du docteur vladimir mitz publié aux éditions flammarion
Chirurgie esthétique : TVA, la fin ? rescrit en chirurgie esthetique :
la fin ? Non, pas tout à fait encore…
Chirurgie esthétique 2016,
sofcpre
Le congrès de notre société savante vient de se tenir à Paris; parmi les thémes de chirurgie esthétique, et réparatrice, j’ai été fasciné par la chirurgie esthétique asiatiquen notamment Coréene du Sud.
les opérations faites par nos collègues adroits et inventifs ont ait de la Corée du Sud le pays où s’effectuent le plus d’opérations esthétiques au monde!
Les opérations vedettes sont:
- la création de pli à la paupière supérieure pour rajeunir le regard
- les rhinoplasties ethniques en rajoutant un implant silconé qui reforme une arête élégante
- la retaille des angles mandibulaires trop proéminents qui donnent un visage carré , ce qui crée un jolis minois en V
- les profiloplasties, avec avancée du menton, et rhinoplastie, voire des ostéotomies es machoires pour enjoliver considérablement la face si elle est trop longue.
Certaines patientes très défavorisées par leur apparence ont pu devenir actrices ou mannequins!
ci dessous quelques essins que j’ai fait pendant les séances pour illuster cette nouvelle chirurgie esthétique:
chirurgie 2016 sofcpre: thème du congrès
chirurgie souhaitée par profiloplastie
chirurgie esthétique du visage en Corée
chirurgie réparatrice faciale par lambeau microchirurgical